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Octroyé

Rue de Douvres

Anderlecht · 01/PFD/199936 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue de Douvres, à Anderlecht : espace public. Dossier octroyé, introduit le 19 août 2008. La décision a été notifiée le 2 septembre 2009, soit 379 jours après l'introduction.

Réaménager les espaces publics du Contrat de Quartier "Aumale-Wayez"
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le19 août 2008date de réception du dossier
Enquête publique14 octobre 2008 – 29 octobre 2008
Commission de concertation26 novembre 2008
Décision notifiée2 septembre 2009379 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)