Retiré
Avenue De Béjar
Bruxelles · 04/ICE/441375 · Certificat d'environnement
Avenue De Béjar, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 7 janvier 2003.
| Type de permis | Certificat d'environnement | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 7 janvier 2003 | date de réception du dossier |
| Enquête publique | 26 décembre 2003 – 27 décembre 2003 | |
| Commission de concertation | 6 janvier 2004 | |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
| Étude d'incidences | oui |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
- Ouverture de l'enquête publique
- Clôture de l'enquête publique
- Commission de concertation
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)