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Altaica Urban
Octroyé

Rue de Ruysbroeck 2–12

Bruxelles · 04/IPE/1925419 · Permis d'environnement

Rue de Ruysbroeck 2–12, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier octroyé, introduit le 5 décembre 2023. La décision a été notifiée le 27 mai 2025, soit 539 jours après l'introduction.

Exploitation au Mont des Arts de la Bibliothèque Royale de Belgique, des Musées des Beaux-Arts, des Archives du Royaume et du Temple protestant
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutOctroyé
Introduit le5 décembre 2023date de réception du dossier
Enquête publique5 février 2025 – 7 mars 2025
Commission de concertation18 mars 2025
Décision notifiée27 mai 2025539 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)