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Altaica Urban
Retiré

Quai des Usines 16

Bruxelles · 04/IPE/434940 · Permis d'environnement

Quai des Usines 16, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 9 avril 2001. La décision a été notifiée le 5 décembre 2002, soit 605 jours après l'introduction.

code nace 1970 :1614->Entreprises de distribution d'énerg
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le9 avril 2001date de réception du dossier
Enquête publique20 septembre 2002 – 21 septembre 2002
Commission de concertation1 octobre 2002
Décision notifiée5 décembre 2002605 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier
Étude d'incidencesoui

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)