Retiré
Rue Royale
Bruxelles · 04/IPE/446278 · Permis d'environnement
Rue Royale, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 16 juin 2005.
Exploitation d'une station de métro.| Type de permis | Permis d'environnement | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 16 juin 2005 | date de réception du dossier |
| Enquête publique | 23 novembre 2005 – 24 novembre 2005 | |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
- Ouverture de l'enquête publique
- Clôture de l'enquête publique
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)