Retiré

Quai des Usines 22

Name: Quai des Usines 22, Bruxelles
Address: Quai des Usines 22, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · 04/IPE/458755 · Permis d'environnement

Quai des Usines 22, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 4 juillet 2011. La décision a été notifiée le 28 octobre 2011, soit 116 jours après l'introduction.

02GHM
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	4 juillet 2011	date de réception du dossier
Enquête publique	26 août 2011 – 10 septembre 2011
Décision notifiée	28 octobre 2011	116 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

4 juillet 2011Dossier introduit
2 août 2011Dossier déclaré complet
26 août 2011Ouverture de l'enquête publique
10 septembre 2011Clôture de l'enquête publique
28 octobre 2011Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)