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Retiré

Rue de l'Améthyste

Bruxelles · 04/IPE/458860 · Permis d'environnement

Rue de l'Améthyste, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 22 juillet 2011. La décision a été notifiée le 10 juillet 2012, soit 354 jours après l'introduction.

GIS/CPP/ENV_02MOD_110720
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le22 juillet 2011date de réception du dossier
Enquête publique8 juin 2012 – 23 juin 2012
Décision notifiée10 juillet 2012354 jours
Début des travaux9 juillet 2012
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Début des travaux
  7. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)