Aller au contenu
AltUrb
Retiré

Rue de l'Améthyste 5

Bruxelles · 04/IPE/459381 · Permis d'environnement

Rue de l'Améthyste 5, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 19 août 2011. La décision a été notifiée le 23 mars 2012, soit 217 jours après l'introduction.

BX3050
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le19 août 2011date de réception du dossier
Enquête publique13 février 2012 – 28 février 2012
Décision notifiée23 mars 2012217 jours
Début des travaux20 mars 2012
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Début des travaux
  7. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)