Retiré

Avenue du Parc Royal

Name: Avenue du Parc Royal, Bruxelles
Address: Avenue du Parc Royal, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPE/463694 · Permis d'environnement

Avenue du Parc Royal, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 14 mars 2012. La décision a été notifiée le 1 octobre 2012, soit 201 jours après l'introduction.

012B4
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	14 mars 2012	date de réception du dossier
Enquête publique	25 août 2012 – 9 septembre 2012
Décision notifiée	1 octobre 2012	201 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

14 mars 2012Dossier introduit
11 juin 2012Dossier déclaré incomplet
10 juillet 2012Dossier déclaré complet
25 août 2012Ouverture de l'enquête publique
9 septembre 2012Clôture de l'enquête publique
1 octobre 2012Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)