Octroyé
Petit chemin Vert 99
Bruxelles · 04/IPE/488327 · Permis d'environnement
Petit chemin Vert 99, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 7 juin 2013. La décision a été notifiée le 17 avril 2014, soit 314 jours après l'introduction.
Nieuwe sporthal en tribune voor het sportcentrum van NOH| Type de permis | Permis d'environnement | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 7 juin 2013 | date de réception du dossier |
| Enquête publique | 22 novembre 2013 – 7 décembre 2013 | |
| Commission de concertation | 17 décembre 2013 | |
| Décision notifiée | 17 avril 2014 | 314 jours |
| Début des travaux | 16 novembre 2015 | |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
- Ouverture de l'enquête publique
- Clôture de l'enquête publique
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Octroyé
- Début des travaux
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Permis voisins
| Distance | Type de travaux | Objet | Date |
|---|---|---|---|
| 174 m | Division en logements | transformer un duplex quatre chambres en deux logements : le premier d'une chambre et le second de deux chambres, modifi | 2021 |
| 174 m | Division en logements | Transformer un duplex quatre chambres en deux logements d’une chambre, modifier la façade avant, élargir le balcon arriè | 2024 |
| 174 m | Division en logements | Transformer un duplex quatre chambres en deux logements d’une chambre, modifier la façade avant, élargir le balcon arriè | 2024 |
| 183 m | Démolition-reconstruction | transformer une maison unifamiliale avec démolition-reconstruction des annexes à l'arrière et création d’un garage à l’a | 2022 |
| 194 m | Extension ou rehausse | couvrir une cour (mise en conformité) et aménager une terrasse sur la toiture plate du 1er étage | 2022 |
Autres dossiers à proximité : 04/PU/1845805, 04/PU/1850074, 04/PU/1834598
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)