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Retiré

Rue de Ter Plast 28–30

Bruxelles · 04/IPE/488465 · Permis d'environnement

Rue de Ter Plast 28–30, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 11 juin 2013. La décision a été notifiée le 7 novembre 2013, soit 149 jours après l'introduction.

02TPS
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le11 juin 2013date de réception du dossier
Enquête publique30 septembre 2013 – 15 octobre 2013
Décision notifiée7 novembre 2013149 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)