Retiré

Avenue du Parc Royal

Name: Avenue du Parc Royal, Bruxelles
Address: Avenue du Parc Royal, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPE/489716 · Permis d'environnement

Avenue du Parc Royal, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 7 septembre 2013. La décision a été notifiée le 3 octobre 2013, soit 26 jours après l'introduction.

02PIR
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	7 septembre 2013	date de réception du dossier
Enquête publique	2 septembre 2013 – 17 septembre 2013
Décision notifiée	3 octobre 2013	26 jours
Début des travaux	2 octobre 2013
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

19 août 2013Dossier déclaré complet
2 septembre 2013Ouverture de l'enquête publique
7 septembre 2013Dossier introduit
17 septembre 2013Clôture de l'enquête publique
2 octobre 2013Début des travaux
3 octobre 2013Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)