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Refusé

Rue du Bruel 77 BTE 1

Bruxelles · 04/IPE/493661 · Permis d'environnement

Rue du Bruel 77 BTE 1, à Bruxelles : —. Dossier refusé, introduit le 28 octobre 2013. La décision a été notifiée le 16 juin 2014, soit 231 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutRefusé
Introduit le28 octobre 2013date de réception du dossier
Enquête publique14 février 2014 – 1 mars 2014
Commission de concertation25 mars 2014
Décision notifiée16 juin 2014231 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
117 mConstruction neuveConstruire de nouveaux bunkers de stockage avec et sans toiture, la construction de pavés, la création d'espaces verts, 2023
118 mConstruction neuveConstruire de nouveaux bunkers de stockage avec et sans toiture, la construction de pavés, la création d'espaces verts, 2023
133 mDémolitionDémolir une maison, d'entrepôts, et de petits bâtiments.2022
156 mExtension ou rehaussetransformer une maison unifamiliale et construire une annexe en façade arrière (mise en conformité)2024

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)