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Retiré

Rue de Moorslede 10–16

Bruxelles · 04/IPE/591325 · Permis d'environnement

Rue de Moorslede 10–16, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 28 janvier 2016. La décision a été notifiée le 1 décembre 2016, soit 308 jours après l'introduction.

Parking couvert 45 places.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le28 janvier 2016date de réception du dossier
Enquête publique23 septembre 2016 – 8 octobre 2016
Commission de concertation25 octobre 2016
Décision notifiée1 décembre 2016308 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)