Octroyé
Tunnel Rogier
Bruxelles · 04/IPEDEC/488566 · Déclaration préalable
Tunnel Rogier, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier octroyé, introduit le 26 juin 2013.
508B5_1, 02RGR_00, BX3874A| Type de permis | Déclaration préalable | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 26 juin 2013 | date de réception du dossier |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)