Octroyé
Tunnel Trône
Bruxelles · 04/IPEDEC/490597 · Déclaration préalable
Tunnel Trône, à Bruxelles : —. Dossier octroyé, introduit le 16 août 2013.
BX8300| Type de permis | Déclaration préalable | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 16 août 2013 | date de réception du dossier |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)