Retiré

Cité Modèle 9–15

Name: Cité Modèle 9–15, Bruxelles
Address: Cité Modèle 9–15, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPEEXT/455141 · Extension / Transformation de PE

Cité Modèle 9–15, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 17 juin 2009. La décision a été notifiée le 8 juillet 2009, soit 21 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Extension / Transformation de PE
Statut	Annulé
Introduit le	17 juin 2009	date de réception du dossier
Décision notifiée	8 juillet 2009	21 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

17 juin 2009Dossier introduit
8 juillet 2009Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)