Retiré

Cité Modèle 9–15

Name: Cité Modèle 9–15, Bruxelles
Address: Cité Modèle 9–15, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPEEXT/456659 · Extension / Transformation de PE

Cité Modèle 9–15, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 12 avril 2010. La décision a été notifiée le 6 mai 2010, soit 24 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Extension / Transformation de PE
Statut	Annulé
Introduit le	12 avril 2010	date de réception du dossier
Décision notifiée	6 mai 2010	24 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

12 avril 2010Dossier introduit
6 mai 2010Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)