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Retiré

Square Frère-Orban 7–10

Bruxelles · 04/IPEEXT/456787 · Extension / Transformation de PE

Square Frère-Orban 7–10, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 9 juin 2010. La décision a été notifiée le 16 juin 2010, soit 7 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisExtension / Transformation de PE
StatutAnnulé
Introduit le9 juin 2010date de réception du dossier
Décision notifiée16 juin 20107 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)