Retiré
Rue de l'Améthyste
Bruxelles · 04/IPEEXT/499252 · Extension / Transformation de PE
Rue de l'Améthyste, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 13 mars 2014. La décision a été notifiée le 4 avril 2014, soit 22 jours après l'introduction.
02MOD| Type de permis | Extension / Transformation de PE | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 13 mars 2014 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 4 avril 2014 | 22 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)