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Retiré

Square Frère-Orban 7–10

Bruxelles · 04/IPEEXT/547093 · Extension / Transformation de PE

Square Frère-Orban 7–10, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 29 août 2014. La décision a été notifiée le 25 septembre 2014, soit 27 jours après l'introduction.

Ajout et suppression d'installations classées
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisExtension / Transformation de PE
StatutAnnulé
Introduit le29 août 2014date de réception du dossier
Décision notifiée25 septembre 201427 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)