Retiré

Chemin Vert

Name: Chemin Vert, Bruxelles
Address: Chemin Vert, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · 04/IPEEXT/595284 · Extension / Transformation de PE

Chemin Vert, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 8 mars 2016. La décision a été notifiée le 6 avril 2016, soit 29 jours après l'introduction.

incomplet
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Extension / Transformation de PE
Statut	Annulé
Introduit le	8 mars 2016	date de réception du dossier
Décision notifiée	6 avril 2016	29 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

8 mars 2016Dossier introduit
6 avril 2016Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)