Retiré

Avenue Impératrice Charlotte

Name: Avenue Impératrice Charlotte, Bruxelles
Address: Avenue Impératrice Charlotte, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPEMOD/493314 · Modification de conditions de PE

Avenue Impératrice Charlotte, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 18 octobre 2013.

Modification des conditions techniques particulières d'exploitation
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Modification de conditions de PE
Statut	Annulé
Introduit le	18 octobre 2013	date de réception du dossier
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)