Retiré

Cité Modèle 9–15

Name: Cité Modèle 9–15, Bruxelles
Address: Cité Modèle 9–15, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/IPETMP/453518 · Permis d'environnement temporaire

Cité Modèle 9–15, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 2 septembre 2008. La décision a été notifiée le 14 octobre 2008, soit 42 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement temporaire
Statut	Annulé
Introduit le	2 septembre 2008	date de réception du dossier
Décision notifiée	14 octobre 2008	42 jours
Début des travaux	30 mars 2009
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

2 septembre 2008Dossier introduit
14 octobre 2008Décision notifiée · Retiré
30 mars 2009Début des travaux

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)