Retiré
Quai des Usines
Bruxelles · 04/IPETMP/453915 · Permis d'environnement temporaire
Quai des Usines, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 13 novembre 2008. La décision a été notifiée le 21 novembre 2008, soit 8 jours après l'introduction.
| Type de permis | Permis d'environnement temporaire | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 13 novembre 2008 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 21 novembre 2008 | 8 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)