Square Frère-Orban 7–10
Bruxelles · 04/IPETMP/455603 · Permis d'environnement temporaire
Square Frère-Orban 7–10, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 9 octobre 2009. La décision a été notifiée le 13 novembre 2009, soit 35 jours après l'introduction.
| Type de permis | Permis d'environnement temporaire | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 9 octobre 2009 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 13 novembre 2009 | 35 jours |
| Début des travaux | 25 mai 2010 | |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
- Début des travaux
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
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|---|---|---|---|
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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)