Retiré

Quai des Usines 95

Name: Quai des Usines 95, Bruxelles
Address: Quai des Usines 95, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · 04/IPETMP/459613 · Permis d'environnement temporaire

Quai des Usines 95, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 23 septembre 2011. La décision a été notifiée le 3 novembre 2011, soit 41 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement temporaire
Statut	Annulé
Introduit le	23 septembre 2011	date de réception du dossier
Décision notifiée	3 novembre 2011	41 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

23 septembre 2011Dossier introduit
30 septembre 2011Dossier déclaré incomplet
3 novembre 2011Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)