Retiré
Quai des Usines 95
Bruxelles · 04/IPETMP/477149 · Permis d'environnement temporaire
Quai des Usines 95, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 2 octobre 2012. La décision a été notifiée le 16 octobre 2012, soit 14 jours après l'introduction.
installations temporaires destinées à l'abbatage de moutons| Type de permis | Permis d'environnement temporaire | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 2 octobre 2012 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 16 octobre 2012 | 14 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)