Retiré
Quai des Usines 95
Bruxelles · 04/IPETMP/491300 · Permis d'environnement temporaire
Quai des Usines 95, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 28 août 2013. La décision a été notifiée le 4 octobre 2013, soit 37 jours après l'introduction.
Installations temporaires destinées à l'abattage de moutons| Type de permis | Permis d'environnement temporaire | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 28 août 2013 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 4 octobre 2013 | 37 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)