Octroyé

Chaussée Romaine

Bruxelles · 04/LPFD/167929 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Chaussée Romaine, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 25 juillet 1985. La décision a été notifiée le 24 janvier 1986, soit 183 jours après l'introduction.

7 lots 170 à 175 pour villas isolées pour résidence exclusive
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	25 juillet 1985	date de réception du dossier
Décision notifiée	24 janvier 1986	183 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

25 juillet 1985Dossier introduit
24 janvier 1986Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)