Octroyé
Chaussée Romaine
Bruxelles · 04/LPFD/168138 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Chaussée Romaine, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 14 décembre 1977. La décision a été notifiée le 17 avril 1978, soit 124 jours après l'introduction.
25 lots de 87 à 111| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 14 décembre 1977 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 17 avril 1978 | 124 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)