Octroyé

Chemin Vert

Bruxelles · 04/LPFD/168216 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Chemin Vert, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 10 février 1982. La décision a été notifiée le 13 mai 1982, soit 92 jours après l'introduction. Il compte 33 logements.

33 lots unifam
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Logements créés

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	10 février 1982	date de réception du dossier
Décision notifiée	13 mai 1982	92 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

10 février 1982Dossier introduit
13 mai 1982Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)