Octroyé
Chemin Vert
Bruxelles · 04/LPFD/168217 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Chemin Vert, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 14 avril 1993. La décision a été notifiée le 25 mai 1993, soit 41 jours après l'introduction.
33 lots pour logements sociaux unifam à 2-3 niveaux| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 14 avril 1993 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 25 mai 1993 | 41 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)