Octroyé

Chemin du Rossignol

Bruxelles · 04/LPFD/168496 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Chemin du Rossignol, à Bruxelles : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 5 octobre 1992. La décision a été notifiée le 25 mai 1993, soit 232 jours après l'introduction.

3 lots (211-213)
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	5 octobre 1992	date de réception du dossier
Décision notifiée	25 mai 1993	232 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

5 octobre 1992Dossier introduit
25 mai 1993Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)