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Octroyé

Harenberg

Bruxelles · 04/LPFD/168646 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Harenberg, à Bruxelles : —. Dossier octroyé, introduit le 2 novembre 2002. La décision a été notifiée le 12 novembre 2004, soit 741 jours après l'introduction.

9 loten
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le2 novembre 2002date de réception du dossier
Commission de concertation6 juillet 2004
Décision notifiée12 novembre 2004741 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Commission de concertation
  3. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)