Refusé
Avenue des Arts
Bruxelles · 04/PFD/153068 · Permis d'urbanisme délivré par le FD
Avenue des Arts, à Bruxelles : espace public. Dossier refusé, introduit le 24 novembre 2003. La décision a été notifiée le 6 avril 2004, soit 134 jours après l'introduction.
placer un planimètre sur la rambarde de métro (plan 10722) (face n°27, 50m avant la rue de la Loi, direction place Madou)| Type de permis | Permis d'urbanisme délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 24 novembre 2003 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 2 mars 2004 | |
| Décision notifiée | 6 avril 2004 | 134 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)