Octroyé
Avenue des Arts
Bruxelles · 04/PFD/154375 · Permis d'urbanisme délivré par le FD
Avenue des Arts, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 3 février 2004. La décision a été notifiée le 26 mai 2004, soit 113 jours après l'introduction.
placer un planimètre sur la rambarde du métro "Art Loi" (plan 10728) (direction place Madou)| Type de permis | Permis d'urbanisme délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 3 février 2004 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 26 mai 2004 | 113 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)