Octroyé

Rue Froissart

Name: Rue Froissart, Bruxelles
Address: Rue Froissart, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1040, BE

Bruxelles · 04/PFD/199531 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue Froissart, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 17 juillet 2008. La décision a été notifiée le 16 juin 2009, soit 334 jours après l'introduction.

Renouveler l'éclairage public
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	17 juillet 2008	date de réception du dossier
Décision notifiée	16 juin 2009	334 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

17 juillet 2008Dossier introduit
22 août 2008Dossier déclaré complet
16 juin 2009Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)