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Altaica Urban
Octroyé

Rue du Marronnier

Bruxelles · 04/PFD/225774 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue du Marronnier, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 3 mars 2009. La décision a été notifiée le 9 juillet 2010, soit 493 jours après l'introduction.

Contrat de quartier les quais
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le3 mars 2009date de réception du dossier
Enquête publique21 mai 2009 – 20 juin 2009
Commission de concertation8 juillet 2009
Décision notifiée9 juillet 2010493 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)