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Octroyé

Rue Bruyn

Bruxelles · 04/PFD/228254 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue Bruyn, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 4 juin 2009. La décision a été notifiée le 20 juillet 2010, soit 411 jours après l'introduction.

Réaménager la rue
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le4 juin 2009date de réception du dossier
Enquête publique23 octobre 2009 – 21 novembre 2009
Commission de concertation15 décembre 2009
Décision notifiée20 juillet 2010411 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)