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Altaica Urban
Octroyé

Rue de la Colline

Bruxelles · 04/PFD/228359 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue de la Colline, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 10 juin 2009. La décision a été notifiée le 10 novembre 2009, soit 153 jours après l'introduction.

Travaux d'aménagement de voiries dans le cadre de la "zone piétonne" aux abord de la Grand-Place.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le10 juin 2009date de réception du dossier
Enquête publique16 juin 2009 – 22 août 2009
Commission de concertation2 septembre 2009
Décision notifiée10 novembre 2009153 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)