Octroyé

Avenue des Pagodes

Name: Avenue des Pagodes, Bruxelles
Address: Avenue des Pagodes, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/PFD/236387 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Avenue des Pagodes, à Bruxelles : autre. Dossier octroyé, introduit le 11 septembre 2009. La décision a été notifiée le 17 mars 2010, soit 187 jours après l'introduction.

implanter des urinoirs
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	11 septembre 2009	date de réception du dossier
Décision notifiée	17 mars 2010	187 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

11 septembre 2009Dossier introduit
5 octobre 2009Dossier déclaré incomplet
20 novembre 2009Dossier déclaré complet
17 mars 2010Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)