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Altaica Urban
Octroyé

Avenue Antoon van Oss

Bruxelles · 04/PFD/270228 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Avenue Antoon van Oss, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 21 octobre 2009. La décision a été notifiée le 21 avril 2010, soit 182 jours après l'introduction.

Modification du permis d'urbanisme référencé 04/PFD/171403 délivré par le fonctionnaire délégué le 07/01/2008, et ayant pour objet la «Création d'une voirie : contournement de la chaussée de Vilvorde devant le site Carcoke». Aménager un carrefour en T faisant la jonction entre la chaussée de Vilvorde déviée et l'avenue Van Oss. Réaménager un tronçon de l'avenue Van Oss
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le21 octobre 2009date de réception du dossier
Enquête publique1 janvier 2010 – 31 janvier 2010
Commission de concertation10 février 2010
Décision notifiée21 avril 2010182 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)