Octroyé

Place de la Cité Modèle

Name: Place de la Cité Modèle, Bruxelles
Address: Place de la Cité Modèle, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · 04/PFD/276394 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Place de la Cité Modèle, à Bruxelles : autre. Dossier octroyé, introduit le 25 janvier 2010. La décision a été notifiée le 20 juin 2011, soit 511 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	25 janvier 2010	date de réception du dossier
Enquête publique	15 octobre 2010 – 30 octobre 2010
Commission de concertation	9 novembre 2010
Décision notifiée	20 juin 2011	511 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

25 janvier 2010Dossier introduit
30 juillet 2010Dossier déclaré complet
15 octobre 2010Ouverture de l'enquête publique
30 octobre 2010Clôture de l'enquête publique
9 novembre 2010Commission de concertation
20 juin 2011Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)