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Altaica Urban
Octroyé

Place Jean Jacobs

Bruxelles · 04/PFD/406728 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Place Jean Jacobs, à Bruxelles : espace public. Dossier octroyé, introduit le 19 septembre 2011. La décision a été notifiée le 30 juillet 2012, soit 315 jours après l'introduction.

Implanter une vespasienne.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le19 septembre 2011date de réception du dossier
Enquête publique16 décembre 2011 – 31 décembre 2011
Commission de concertation10 janvier 2012
Décision notifiée30 juillet 2012315 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)