Octroyé

Avenue Antoon van Oss 1

Name: Avenue Antoon van Oss 1, Bruxelles
Address: Avenue Antoon van Oss 1, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · 04/PFD/495056 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Avenue Antoon van Oss 1, à Bruxelles : autre. Dossier octroyé, introduit le 6 décembre 2013. La décision a été notifiée le 12 octobre 2015, soit 675 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	6 décembre 2013	date de réception du dossier
Enquête publique	13 février 2015 – 28 février 2015
Commission de concertation	24 mars 2015
Décision notifiée	12 octobre 2015	675 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

6 décembre 2013Dossier introduit
20 juin 2014Dossier déclaré incomplet
29 août 2014Dossier déclaré complet
13 février 2015Ouverture de l'enquête publique
28 février 2015Clôture de l'enquête publique
24 mars 2015Commission de concertation
12 octobre 2015Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)