Octroyé

Square Prince Léopold

Bruxelles · 04/PFU/156565 · Permis d'urbanisme unique délivré par le FD

Square Prince Léopold, à Bruxelles : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 28 mai 2004. La décision a été notifiée le 31 janvier 2006, soit 613 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	28 mai 2004	date de réception du dossier
Commission de concertation	15 février 2005
Décision notifiée	31 janvier 2006	613 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

28 mai 2004Dossier introduit
3 août 2004Dossier déclaré incomplet
20 janvier 2005Dossier déclaré complet
15 février 2005Commission de concertation
31 janvier 2006Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)