Octroyé

Parvis Notre-Dame

Bruxelles · 04/PFU/224102 · Permis d'urbanisme unique délivré par le FD

Parvis Notre-Dame, à Bruxelles : rénovation lourde. Dossier octroyé, introduit le 23 décembre 2008. La décision a été notifiée le 16 novembre 2009, soit 328 jours après l'introduction.

Restaureren van de grafgallerijen.
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	23 décembre 2008	date de réception du dossier
Commission de concertation	1 septembre 2009
Décision notifiée	16 novembre 2009	328 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

23 décembre 2008Dossier introduit
31 juillet 2009Dossier déclaré complet
1 septembre 2009Commission de concertation
16 novembre 2009Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)