Octroyé
Avenue du Gros Tilleul
Bruxelles · 04/PFU/235313 · Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Avenue du Gros Tilleul, à Bruxelles : autre. Dossier octroyé, introduit le 28 juillet 2009. La décision a été notifiée le 17 août 2009, soit 20 jours après l'introduction.
Een persconferentie te organiseren in het Ossegempark door 18/08/2009| Type de permis | Permis d'urbanisme unique délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 28 juillet 2009 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 17 août 2009 | 20 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)