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Retiré

Cours Saint Michel 80

Etterbeek · 05/IPE/435440 · Permis d'environnement

Cours Saint Michel 80, à Etterbeek : exploitation d'installations. Dossier annulé, introduit le 18 avril 2000. La décision a été notifiée le 23 février 2001, soit 311 jours après l'introduction.

Exploitation d'un supermarché
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutAnnulé
Introduit le18 avril 2000date de réception du dossier
Commission de concertation28 novembre 2000
Décision notifiée23 février 2001311 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Dossier déclaré incomplet
  4. Commission de concertation
  5. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)